Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CROISÉE DES CHEMINS
COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE LA RANDONNÉE PÉDESTRE Association elevant de la Loi de juillet 1901

Numéro de dépôt :
99832587
Date de dépôt :
22/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2009

Présentation de la marque LA CROISÉE DES CHEMINS

Déposée le 22 décembre 1999 par COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE LA RANDONNÉE PÉDESTRE Association elevant de la Loi de juillet 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CROISÉE DES CHEMINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE LA RANDONNÉE PÉDESTRE Association elevant de la Loi de juillet 1901, domicilié(e) " La Croisée des Chemins ", 23, rue Boucherie Basse, BP 198, 43005 LE PUY-EN-VELAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian BERTHOLET Président du COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE LA RANDONNÉE PÉDESTRE - France.

La marque LA CROISÉE DES CHEMINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROISÉE DES CHEMINS est expirée depuis le 22 décembre 2009.

COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE LA RANDONNÉE PÉDESTRE Association elevant de la Loi de juillet 1901 a également déposé les autres marques suivantes : Chemins de TER' , Fiche Rando Hérault , Panamée , ROBE DE BURE ET COFFE DE MAILLES , la bossapas , Les randonnées de Guillaume le Conquérant , RANDO METRO , RANDO BUS


COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE LA RANDONNÉE PÉDESTRE Association elevant de la Loi de juillet 1901 - " La Croisée des Chemins ", 23, rue Boucherie Basse, BP 198, 43005 LE PUY-EN-VELAY - France


Christian BERTHOLET Président du COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE LA RANDONNÉE PÉDESTRE - France


Inscription le 29 mars 2006 - Changement d'adresse n°431165 - Publication au BOPI 2006-03-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Information, conseil et renseignement de la clientèle sur la randonnée non motorisée en France en général et en Haute-Loire (topo-guides, cartographie, temps de parcours, kilométrage). Service de publicité concernant les services tels qu'hôtellerie, gîtes d'étape, chambres d'hôtes, restauration, commerces de bouche, situés sur les circuits balisés de randonnée selon divers moyens : support papier (dépliants, fascicules), fichiers informatiques et sites Internet. Service de conception et d'édition de guides topographiques, de cartes postales, d'autocollants liés à la randonnée non motorisée. Service de conception et d'organisation d'expositions se rapportant à la randonnée non motorisée, tant sur le plan sportif que sur le plan culturel et touristique. Service de conception d'un bulletin périodique gratuit donnant des informations sur la randonnée non motorisée en Haute-Loire.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.